ASSOCIATION DES CLUBS DE SKI DES PORTES DU SOLEIL, Association Loi 1901 SUN CONSEIL COTE D'AZUR, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3201811
Date de dépôt :
27/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2022
Présentation de la marque LA MONTAGNE EN CONFIANCE
Déposée le 27 décembre 2002 par l'association loi 1901 DES CLUBS DE SKI DES PORTES DU SOLEIL et la Société par Action Simplifiée (SAS) SUN CONSEIL COTE D'AZUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA MONTAGNE EN CONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-05 du 31 janvier 2003.
Les déposants sont l'association loi 1901 DES CLUBS DE SKI DES PORTES DU SOLEIL domicilié(e) 175 Taille de Mas du Pleney - 74110 - MORZINE - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) SUN CONSEIL COTE D'AZUR domicilié(e) 8 Rue du Bout des Rives - 31210 - HUOS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THONNELIER domicilié(e) 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France.
La marque LA MONTAGNE EN CONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION DES CLUBS DE SKI DES PORTES DU SOLEIL, Association Loi 1901 - 175 Taille de Mas du Pleney - 74110 - MORZINE - France
SUN CONSEIL COTE D'AZUR, Société par actions simplifiée - 8 Rue du Bout des Rives - 31210 - HUOS - France
CABINET THONNELIER - 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2013 n°2517666 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-02
Inscription le 12 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606397 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12
Conseils en organisation et direction des affaires, informations d'affaires, études de marché, organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; consultation pour les questions de personnel ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, services de secrétariat ; agence de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , location d'espaces publicitaires ; location de distributeurs automatiques. Assurances, consultations et informations en matière d'assurances, courtage en assurances. Affaires financières, analyse financière, investissement de capitaux, services de financement. Affaires immobilières, locations d'appartement, évaluation (estimation) de biens immobiliers, agences immobilières. Education et formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres et de revues ; divertissement, parcs d'attraction, services de casino (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; services de discothèques ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; stages de perfectionnement sportif ; services de camp de vacances ; organisation de manifestations sportives ; chronométrage de compétitions sportives ; exploitation d'installations sportives ; location d'équipements de sport (à l'exception des véhicules) ; activités culturelles ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; reportage photographiques ; production de films ; location de bandes vidéo.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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